Déposée le 11 février 2002 par GRARD Alexandre Pierre Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RUBY CRUNCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est GRARD Alexandre Pierre Jean domicilié(e) 62-66 Allée des Marronniers, route de Lunel, Dép. 24, ,34130 MAUGUIO - 34130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRARD Alexandre Pierre Jean domicilié(e) 62-66 Alléé des Marronniers, route de Lunel, Dép. 24,34130 MAUGUIO - 34130 - France.
La marque RUBY CRUNCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBY CRUNCH est expirée depuis le 11 février 2012.
GRARD Alexandre Pierre Jean a également déposé les autres marques suivantes : VAILLANT , BAT KART , ELECTRO KART
GRARD Alexandre Pierre Jean - 62-66 Allée des Marronniers, route de Lunel, Dép. 24, ,34130 MAUGUIO - 34130 - France
GRARD Alexandre Pierre Jean - 62-66 Alléé des Marronniers, route de Lunel, Dép. 24,34130 MAUGUIO - 34130 - France
Inscription le 13 février 2007 - renonciation partielle n°449071 - Publication au BOPI 2007-02-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Variété, semence et plant de : pommier, poirier, prunier, abricotier, pêcher, cerisier, kiwi, kaki, framboisier, fraisier, vigne, melon, radis, carotte, endive rouge, salade rouge. Fruits et légumes frais : pomme, poire, prune, abricot, cerise, kiwi, kaki, framboise, raisin de table y compris raisin apyrène, melon, radis, carotte, endive rouge, salade rouge. Cacao ; sucre ; préparation faite à partir de céréales et de fruits ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Boisson de fruit et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boisons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RUBY CRUNCH"
